Title Image

Mentions légales

Propriété intellectuelle

Les créations réalisées par la société ComScience sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de ComScience, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

Données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site.

Crédits
  • Le présent site a été réalisé par la société ComScience grâce au CMS Wordpress.
  • Les captures réalisées sont issues des différentes réalisations de l’agence.
  • Iconographies complémentaires fournies par Flaticon et Freepik
  • Site hébergé par OVH
Conformité CNIL

Les lois des 6 janvier 78 et du 1er juillet 94 veillent à ce que l’informatique soit au service de chacun et ne porte atteinte ni à l’identité humaine, ni à la vie privée, ni aux libertés publiques ou individuelles. L’Institut s’engage à respecter la recommandation du 8 mars 2001 de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment en matière de protection des libertés individuelles des internautes amené(e)s à nous communiquer des informations personnelles.

Directeur de la publication

 

Gaël Esteve